Un étudiant d’établissement supérieur devient non finançable, quand il n’est plus éligible aux subsides versés aux établissements par la communauté française, cela arrive en raison d’un manque de crédit(s) dans le calcul de finançabilité.
Avant de lire l’article complet, pour obtenir toutes les informations indispensables, je vous invite à utiliser notre calculateur de financabilité pour les étudiants pour en savoir plus sur votre éligibilité. Cependant, je vous recommande tout de même de lire cet article qui détaille plus en profondeur les différentes caractéristiques de la financabilité.
Notre calculateur en ligne :
Table of Contents
Attention : Les réglementations concernant l’éducation en Belgique ont changé à plusieurs reprises depuis la réforme du décret Paysage proposée par la ministre de l’Enseignement supérieur, Mme Valérie Glatigny (MR) en 2023. En conséquence, cet article sera divisé en plusieurs parties. La première partie concerne les règles de financabilité actuelles. Ainsi, si vous entrez dans l’enseignement supérieur après l’année académique 2024-2025, ces règles vous concernent directement. Pour les années précédentes, vous trouverez les réponses dans la deuxième partie de cet article.
Qu’est-ce que la finançabilité ?
Il y a deux manières de voir la finançabilité, du côté de l’étudiant et du côté de l’établissement.
Pour un étudiant la finançabilité est une somme de critères qui va déterminer vos droits ou non à la réinscription dans un établissement d’étude supérieure (hautes écoles, Universités ou école supérieure des arts).
Du point de vue de l’établissement la finançabilité est relative aux subsides octroyés par la communauté française pour chaque étudiant dans l’établissement, cependant pour que l’école reçoive les subsides chaque étudiant doit remplir un certain nombre de critères et si un étudiant n’est plus éligible aux subsides l’école a deux choix :
- Accepter de prendre l’étudiant à « perte », à ses frais ;
- Refuser l’inscription de l’étudiant.
Tout naturellement une question va tout de suite vous venir en tête, puis-je payer moi-même les subsides octroyés par la communauté française ?
Premièrement, il faut savoir, que le montant de ses subsides est assez conséquent pour donner un exemple, en 2017 le subside d’un étudiant était entre 7.804 € et 5.463 € en fonction de l’établissement. Ensuite, il n’est pas possible légalement pour un étudiant de payer sa finançabilité.
Cependant, dans le cas où vous ne seriez plus finançable certains établissements comme la HEPL propose de donner une « dernière chance » À certains étudiants qui en auraient fait la demande, une dérogation pourrait être accordée. Pour cela, vous devez soumettre une demande de dérogation à votre établissement. Mais attention, ce n’est pas systématique et cela est traité au cas par cas lors d’un conseil d’évaluation. Il est donc préférable de toujours rester finançable.
Les critères de financabilité
Dans cette partie nous vous demandons de rester concentré, car cela n’est pas toujours simple, mais nous allons essayer de rendre cela le plus compréhensible. Je vais vous présenter, sous forme d’étapes courtes, les critères qui définiront si vous êtes finançable ou non. Bien sûr, si vous souhaitez aller plus vite, je vous conseille de faire cette démarche directement sur notre calculateur, conçu à cet effet !
Dans cet article, nous allons examiner la finançabilité des étudiants en bachelier ou en master. Cette méthode ne concerne donc pas les règles des cours de promotion sociale.
Un peu de théorie
Avant de commencer, je voudrais rappeler quelques termes pour que vous puissiez appréhender correctement cet article sur la financabilité.
Un cycle
Un cycle d’étude représente le temps que vous passez entre différents stades de l’enseignement. Ces stades sont :
- Bachelier
- Master
- Doctorat
Ainsi, un cycle d’étude correspond au temps que vous mettez, par exemple, entre votre entrée dans le supérieur et la fin de votre bachelier, ou entre l’obtention de votre bachelier et celle de votre diplôme de master. Voici un schéma pour vous aider à mieux comprendre les cycles.
Un bloc
Un bloc représente votre progression dans un cycle. Sur le papier, un bloc équivaut à une année réussie. Cependant, si vous venez d’arriver dans le supérieur, une année réussie peut être différente d’une année scolaire classique. Par exemple, vous pouvez réussir votre première année de bachelier en deux années académiques. Nous reviendrons sur ce terme plus bas. Un bloc est ce qui segmente votre cycle ; par exemple, un bachelier se compose généralement de trois blocs, si vous ne faites pas de spécialisation et si vous êtes dans un bachelier standard.
Un bloc est également subdivisé en crédits. Nous reviendrons également sur ce terme. Pour réussir un bloc, vous devez obtenir 60 crédits. Par exemple, pour réussir un bachelier, vous devez obtenir 180 crédits.
Une année académique
Une année académique est une période pendant laquelle vous allez essayer de valider un bloc de 60 crédits. Cependant, dans le supérieur, ce schéma standard n’est pas toujours respecté. Vous pouvez réussir 55 crédits en une année académique sans valider votre bloc. Par conséquent, en fonction des règles de financabilité que nous verrons plus tard, vous pourriez bénéficier d’une autre année académique pour réussir un bloc de 60 crédits.
Par exemple, si vous entrez en Bloc 1 de la section E-business durant l’année 2024-2025 et que vous finissez vos examens en juin 2025 avec seulement 56 crédits sur 60, vous devrez, si vous êtes toujours financable, refaire une année académique 2025-2026 pour réussir les 4 crédits restants.
Une unité d’enseignement (UE)
Une unité d’enseignement (UE) est un regroupement de crédits. Si vous venez du secondaire, c’est ce qui représente les cours, car un cours peut correspondre à plusieurs crédits.
Un crédit
Un crédit représente 30 heures d’activité d’apprentissage, telles que des travaux de groupe, des heures de cours, des travaux individuels, etc.
Pour illustrer simplement, les crédits sont des points qui composent chacun de vos cours. Un cours peut avoir plusieurs crédits, et l’objectif est de réunir 60 crédits à la fin de l’année académique pour réussir un bloc. Si c’est encore flou pour toi voici une vidéo courte pour t’expliquer :
Ta nationalité
Pour être finançable, tu dois être de nationalité européenne ou être « assimilé ». Si tu ne remplis pas ces critères, la situation est un peu plus compliquée et il est préférable de contacter directement le secrétariat de ton établissement !
Bachelier
Depuis la réforme du décret paysage, beaucoup de choses ont changé, notamment les critères de finançabilité qui sont désormais beaucoup plus simples à comprendre. Cependant, pour que ce soit encore plus clair, le CE a décidé de rédiger cet article afin que vous puissiez saisir toutes les nuances de cette nouvelle réforme !
La finançabilité pour le premier bloc de bachelier
Si vous venez de commencer l’enseignement supérieur et que c’est votre première inscription en bachelier, voici les règles qui vous concernent. La première chose à savoir est que vous devez impérativement réussir au moins une unité d’enseignement (UE) durant votre année académique. Si ce n’est pas le cas, vous serez directement considéré comme non finançable et vous ne pourrez plus poursuivre vos études. Si c’est votre cas, contactez le secrétariat ou le CE pour trouver d’éventuelles solutions.
Ensuite, les autres règles sont plutôt simples : vous avez deux ans pour réussir l’intégralité des 60 crédits de votre premier bloc, sauf en cas particulier de réorientation, que nous aborderons plus tard.
Vous n’avez pas atteint 60 crédits lors de votre première année académique ?
Si vous avez malheureusement terminé votre année académique sans avoir réussi à obtenir les 60 crédits requis, ne paniquez pas. Vous avez encore une année pour compléter votre bloc, mais voici les règles à prendre en compte :
- Si vous avez obtenu entre 55 et 60 crédits : Vous êtes toujours finançable, mais vous devez rester dans le bloc 1. Vous avez une année supplémentaire pour compléter vos 60 crédits. Vous pourrez également commencer à suivre certains cours du bloc 2, avec l’accord de votre jury. Vous pouvez avoir une année académique jusqu’à 65 crédits, mais cela nécessite l’approbation de votre jury.
- Si vous avez obtenu entre 45 et 54 crédits : Vous êtes toujours finançable, mais vous devez rester dans le bloc 1. Vous avez une année supplémentaire pour compléter vos 60 crédits. Vous pourrez également suivre des cours du bloc 2 et votre année académique sera limitée à 60 crédits maximum.
- Si vous avez obtenu entre 30 et 44 crédits : Vous êtes toujours finançable, mais vous devez rester dans le bloc 1. Vous avez une année supplémentaire pour compléter vos 60 crédits. Avec l’accord de votre jury, vous pourrez intégrer des unités d’enseignement du bloc 2, jusqu’à un maximum de 60 crédits, et vous pourrez aussi participer à des activités d’aide à la réussite.
- Si vous avez obtenu moins de 30 crédits, mais réussi au moins une unité d’enseignement : Vous ne pourrez pas accéder au bloc 2 ni suivre des UE du bloc 2. Vous serez dans l’obligation de suivre des activités d’aide à la réussite.
Vous n’avez pas atteint 60 crédits lors de votre deuxiemme année académique ?
Si vous vous retrouvez dans cette situation malheureuse, vous avez deux possibilités : une possibilité assurée et une autre qui nécessite une situation particulière et l’accord de votre jury.
- Vous pouvez choisir de vous réorienter dans un autre cursus, ce qui vous permettra de bénéficier de deux années supplémentaires de finançabilité pour l’entièreté de votre cycle.
- Si vous lisez cet article et que votre deuxième inscription concerne l’année académique 2023-2024, et que vous avez récolté au moins 50 crédits, ainsi que 45 crédits durant la première année, le jury peut exceptionnellement vous accorder une troisième année à condition que vous réussissiez 60 crédits à la fin de cette troisième inscription. Si vous avez obtenu au moins 30 crédits lors de votre première inscription et 50 lors de la deuxième, vous pourriez également bénéficier de cet avantage. Cependant, notez que cette règle est appliquée à la discrétion du jury et que vous n’avez pas le droit de la solliciter. De plus, si à la fin de votre troisième année, vous n’obtenez pas les 60 crédits nécessaires, vous ne serez plus éligible au financement pour ce cursus ni pour aucun autre, ce qui limiterait vos options de réorientation.
La financabilité pour les blocs 2 et 3 de ton bachelier
Les règles de financabilité dans ton bachelier pour les blocs autres que le premier sont relativement simples si c’est ton premier cursus scolaire et que tu es en bloc 2 ou 3. Voici les règles que tu dois respecter pour continuer à être financable :
- Bloc 2 : Tu as 4 ans pour compléter la totalité des 120 crédits.
- Bloc 3 : Tu as 5 ans pour réussir tes 180 crédits et 6 ans pour réussir tes 240 crédits si tu optes pour une spécialisation.
Attention, si tu te réorientes, tout peut changer. Je t’explique cela dans le paragraphe suivant.
Se réorienter
Si tu choisi de te réorienter le décret a été pensé pour que tu puisse repartir de zéro, en fonction de si tu tes inscrit un ou deuxAvant ta réorientation, tu peux bénéficier de l’ajout de 1 ou 2 années supplémentaires durant ton cycle. Attention, dans ton cycle, tes deux cursus sont comptabilisés, donc ne pense pas que tu auras plus de temps pour réussir ta première année dans ton nouveau cursus ! Pour simplifier, voici les règles :
- Si tu as été inscrit une seule fois dans ton premier cursus et que tu te réorientes, tu bénéficies d’une année supplémentaire dans ton cycle pour réussir ton bachelier. Cela fait 3 années académiques pour réussir ton premier bloc, 5 années pour ton deuxième bloc, et entre 6 ou 7 années pour réussir ton dernier bloc et ta spécialisation.
- Si tu as été inscrit deux fois dans ton premier cursus et que tu te réorientes, tu bénéficies de 2 années supplémentaires dans ton cycle pour réussir ton bachelier. Cela fait 4 années académiques pour réussir ton premier bloc, 6 années pour ton deuxième bloc, et entre 7 ou 8 années pour réussir ton dernier bloc (180 crédits) et ta spécialisation (240 crédits).
Pour être sûr que tu as bien compris, voici un exemple concret : John vient de terminer son année académique 2023-2024. Malheureusement, c’était sa deuxième inscription en bloc 1 de marketing et il n’a pas obtenu les 60 crédits nécessaires pour réussir son bloc 1. Il est donc non finançable pour ce cursus mais peut se réorienter. L’année prochaine, en 2024-2025, John a décidé de s’inscrire en E-business. À partir de ce moment-là, il aura de nouveau 2 ans pour finir ses 60 crédits, 4 ans pour ses 120 crédits, 5 ans pour ses 180 crédits, et 6 ans pour ses 240 crédits de spécialisation, s’il le désire. Donc, de son point de vue, c’est comme s’il recommençait ses études depuis zéro, mais du point de vue de la financabilité, il sera resté dans le cycle du bachelier 7 ou 8 ans, en fonction de s’il prend une spécialisation ou non.
Master
Si tu viens d’arriver dans un master comme pour les bachelier les regles de financabilité on changé pour un plus simple voici toutes les regles qui concernes la financabilité des master.
Les regles générales
Pour le master, il n’y a pas de règles différentes entre le premier bloc et les autres blocs du cursus. Voici donc la règle générale de financabilité pour le master :
- Tu as 2 ans pour réussir ton premier bloc.
- Tu as 4 ans pour réussir ton deuxième bloc.
- Tu as 6 ans pour réussir ton troisième bloc.
La règle est très simple, mais il y a une petite exception pour les personnes qui font des passerelles et qui bénéficient de crédits supplémentaires. Dans ce cas, vous bénéficiez d’une année supplémentaire pour un maximum de 30 crédits supplémentaires, et de deux années supplémentaires si vous avez entre 31 et 60 crédits supplémentaires. attention tout de même que après 2 années dans le cycle vous êtes obligé d’avoir réussi 60 crédits dont les crédit résiduels.
Se réorienter en master
Lorsque tu te réoriente en master tu peux bénéficier d’année suplémentaire dans ton cycle donc dans le nombre d’anné total qu’il te faut pour réussir un master.
- Si tu te réorientes après 1 inscription tu bénéficie d’une années suplémentaire.
- Si tu te réorientes après 2 inscription tu bénéficie de deux années suplémentaire.
Quelques infos importantes
Allègement et demi-inscription
Si tu bénéficies d’un allègement dans ton cursus (réduction de charge de travail pour certaines raisons), tu as droit à une demi-inscription supplémentaire par année où tu as eu cet allègement. Lorsqu’on fait le calcul total, toutes les demi-inscriptions sont arrondies à l’entier supérieur pour déterminer combien de temps tu peux rester inscrit.
Financabilité après réussite
Tu resteras financable dans un cursus si tu as réussi à obtenir tous les crédits nécessaires pour l’année précédente dans ce même cursus.
Années et grades académiques
Les années durant lesquelles tu as obtenu un grade académique ne comptent pas dans le calcul de ton temps de financabilité, y compris les années avant une réorientation qui ont permis de valider des crédits dans ton nouveau cursus.
Retour à la financabilité
Si tu n’as pas été inscrit dans l’enseignement supérieur pendant les cinq dernières années académiques, tu peux devenir à nouveau financable
En termes très simples, cela signifie que si tu as des années où tu as moins étudié à cause d’un allègement, tu as un peu plus de temps pour finir tes études sans perdre ton financement. Si tu réussis toutes tes matières chaque année, tu ne perdras pas ton financement. Les années où tu as obtenu un diplôme ou changé de cursus de façon bénéfique pour tes études ne te pénaliseront pas dans le calcul de ton temps financable. Et si tu as fait une longue pause dans tes études, tu as une chance de redevenir financable en revenant aux études.
Avant la réforme du décret paysage
Inscription ou réinscription ?
Dans cette étape tu dois te poser une question tu t’inscris pour la première fois dans des études supérieures ?
✅ Oui => tu es finançable.
❌ Non => deux situations possibles (attention c’est technique).
Étape 2.1 : ton ou tes inscription(s) sont uniquement en premier bloc de bachelier
As-tu toujours été inscrit en premier bloc de bachelier ? si, oui trois possibilités :
- Une seule fois : tu es finançable
- Deux fois : tu es finançable pour une 3éme inscriptions en premier bloc, si tes deux autres inscriptions ne concernent pas les mêmes études.
- Trois fois ou plus : tu n’es finançable que si tu te réorientes, à condition de ne t’être jamais réorienté dans tes 5 dernières années académiques, si ce n’est pas le cas passe à l’étape 3
Étape 2.2 : ton ou tes inscription(s) ne concerne(nt) pas uniquement un premier bloc de bachelier
Tu es finançable uniquement si tu te réorientes et que tu ne t’es jamais réorienté pendant tes 5 dernières années académique.
Étape 3 : tu ne te retrouves dans aucunes des situations ci-dessus
Dans ce cas il va falloir calculer le nombre de crédit que tu as obtenu.
▶️ Si tu as réussi à obtenir au moins 75 % de tes crédits à ta dernière année académique tu es finançable !
▶️ Si tu as obtenu au moins 50 % de tes crédits des 3 dernières années académiques tu es finançable !
⚠️ tu as le droit de ne pas prendre en compte ta première inscription à un cycle d’étude si elle t’est défavorable mais tu devras cependant acquérir minimum 45 crédits.
Quelques règles subtiles
- Vous ne pouvez comptabiliser uniquement que les crédits des cours, des UE réussies !
- Si tu as réussi un bachelier ou un master tu ne prends pas en compte les crédits de ces années-là.
- Si tu détiens plus de deux bacheliers ou Masters durant les 5 dernières années académiques tu n’es pas finançable une année.
Infos à savoir
Si vous vous désinscrivez avant le 1er décembre vous pourrez annuler votre année académique et donc la retirer de votre calcul de financabilitée.
Si vous êtes considéré comme étudiant non finançable vous pouvez toujours essayer d’introduire un recours auprès de votre établissement pour que celui-ci prenne en charge votre finançabilité, attention votre établissement n’est pas obligé de prendre cette requête en compte considérer cela comme un cadeau de la part de votre établissement.
Nouvelle réforme de finançabilité à partir de l’année académique 2022 – 2023
⚠️ Information importante : une année académique standard compte environ 60 crédits il se peut que vous ayez plus ou moins de crédits durant votre année académique selon vos échecs, cette année est souvent nommée “bloc”, ce que vous devez savoir c’est que pour valider un bloc vous devez faire 60 crédits sur 60.
Un bachelier compte généralement 2 blocs (120 crédits au total) ou 3 blocs (180 crédits au total), vous pouvez également choisir de faire une spécialisation et donc faire un 4ème bloc et avoir un bachelier à 240 crédits au total.
Un master compte minimum 2 blocs de 60 crédits.
La finançabilité pour le 1er cycle : Bachelier
Voici les différentes règles à suivre si vous venez de vous inscrire pour une première année dans un nouveau bachelier (ces règles ne vous concerne que si votre première année de bachelier a débuté durant l’année académique 2022 – 2023) :
- A la fin de votre première inscription vous devez avoir au moins réussi une unité d’enseignement.
- Vous avez 2 ans maximum pour réussir votre première année (bloc 1) et faire 60 crédits sur 60.
- Vous avez 4 ans maximum pour réussir l’équivalent de votre deuxième année (bloc 2) et faire donc 120 crédits au total (bloc 1 = 60 crédits + bloc 2 = 60 crédits).
- Vous avez 5 ans maximum pour réussir l’équivalent de trois années en bachelier (bloc 3) et donc faire 180 crédits au total (bloc 1 = 60 crédits + bloc 2 = 60 crédits + bloc 3 = 60 crédits).
- Si vous avez un bachelier de 240 crédits ce qui représente souvent des bacheliers avec spécialisation vous avez 6 ans maximum pour réunir 180 crédits et 7 ans maximum pour réussir l’ensemble des crédits qui est de 240 crédits.
Si vous ne remplissez pas ces règles vous n’êtes plus finançable sauf si vous décidez de vous réorienter, cette réorientation n’est possible qu’une seule fois.
Si vous décidez donc de changer de bachelier vous pourrez bénéficiez d’une inscription supplémentaire.
Donc dans le cas où vous faites un bachelier de 180 crédits (3 blocs de 60 crédits), vous devrez obtenir 180 crédits en 6 ans maximum.
⚠️ Attention, si vous changez de bachelier après votre première année voici la règle à respecter :
Si vous changez de bachelier après votre deuxième inscription vous devez réussir au minimum 50 crédits à la fin de votre troisième inscription et les 60 premiers crédits à la fin de votre 4ème inscription.
La finançabilité pour le 2eme cycle : Master
Si vous débutez un master vous avez 6 ans ou 6 inscriptions maximum pour réussir la totalité des crédits de votre master.
Vous devez également réussir 60 crédits à la fin de votre deuxième année et 120 crédits à la fin de votre quatrième année académique.
Si vous ne respectez pas ces règles vous êtes considéré comme non finançable.
Bonjour
J’aimerais savoir au vue de ma situation si je suis toujours finançable pour l’année 2022-2023
Voilà mon parcours, Année, faculté et crédits
2016-17: BA1 médecine ulb: 05/60
2017-18: BA1 Droit ulb: 20/60
2018-19: BA1 droit ulb :25/60
2019-20: BA2 droit ulb: 15/60
2020-21:BA1 droit ephec: 35/40
2021-22: BA2 droit ephec : abandon en octobre 00/00 crédits
2021-2022: cours de cuisine promotion social
Ma question est la suivante
J’ai fait une demande d’inscription tardive à la haute école pour le BA1 en diététique, est ce que je suis toujours finançable ??
Ma demande d’inscription pourrait être accepté ??
Bonjour, j’étais inscrite il y a longtemps en dentisterie, j’ai été non financable a partir de l’année 2017-2018( j’ai donc fait une réorientation sur une année a 15 crédits qui a été raté) donc j’ai été complètement exclus du circuit universitaire après l’année 2018-2019.
J’ai fait une promotion sociale en 2019-2020 ( 18 crédits réussis sur 31 crédits inscrits donc je ne répondais pas a la règle des 75%).
Ensuite 2020-2021 je n’ai rien fait et 2021-2022 ( je me reinscris en promotion sociale pour 32 crédits et j’obtiens 27 crédits ).
Cette année ( 2022-2023 je suis a nouveau réinscrire en dentisterie pour 55 crédits ) en poursuite du cursus , est ce qu’il y a des risques pour que je redevienne a nouveau non financable ?